Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DEPARTEMENT DES ARDENNESTODO
/
Nuto ARDENNES Conseil Général
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuto ARDENNES Conseil Général
DEPARTEMENT DES ARDENNES, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3808758
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
Nuto ARDENNES Conseil Général de DEPARTEMENT DES ARDENNES

Présentation de la marque Nuto ARDENNES Conseil Général

Déposée le 23 février 2011 par DEPARTEMENT DES ARDENNESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nuto ARDENNES Conseil Général » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est DEPARTEMENT DES ARDENNESTODO domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT - 08011 - CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIFFE YANN YVES, CONSEIL GENERAL DES ARDENNES, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT - 08011 - CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - France.

La marque Nuto ARDENNES Conseil Général a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuto ARDENNES Conseil Général est expirée depuis le 23 février 2021.

DEPARTEMENT DES ARDENNES a également déposé les autres marques suivantes : WOINIC , LES PRIX DU TOURISME ARDENNAIS , ARDENNES Le Département , Ardennergie , ARDENNES Conseil Général , CG08 , ardenn@ute ou ardennaute , Ardennergy , Woinic


DEPARTEMENT DES ARDENNES, Collectivité territoriale - HOTEL DU DEPARTEMENT - 08011 - CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - France


BIFFE YANN YVES, CONSEIL GENERAL DES ARDENNES, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOTEL DU DEPARTEMENT - 08011 - CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).